Nous vous rappelons que la marque Pal, ses marques complémentaires et ses dérivés ont fait l'objet de tous dépôts et protections : INPI, OMPI, Copyright, Auteurs, Propriété intellectuelle, avec tous droits de reproduction sur tous types de support, strictement réservés.
La loi du 11 Mars 1957 interdit les copies ou reproduction. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.